Publications
Michel Mooser est l’auteur de plusieurs publications, principalement dans les domaines du droit notarial, du droit des successions et des droits réels.
Parmi les publications les plus récentes, figurent les contributions suivantes :
Ouvrages
1997 | Le droit d’habitation, Thèse - Fribourg |
2004/2014 | Le droit notarial en Suisse, éd. Stämpfli, Berne (1ère/2ème éd.) |
Participation à des commentaires
Zivilgesetzuch II, Commentaire bâlois, 6ème éd., Bâle 2019 : Art. 776 – 778 |
Code civil I, Commentaire romand, Bâle 2016 : art. 9, art. 181-184, art. 942 à 977, art. 55 et 55a T.f. |
Code des obligations, Commentaire romand, 2ème éd., Bâle 2012, art. 158 à 163 |
Articles (depuis 2010)
RFJ 2020, pp. … | La prise en compte de la fortune dans le calcul des prestations complémentaires et de la subvention aux frais d’accompagnement |
Notalex 2020, pp. 1ss | La caducité des pactes successoraux |
Journée de droit successoral 2020, pp. 91ss | La succession insolvable |
RNRF 2019, pp. 317ss | Les particularités de la réalisation forcée des immeubles agricoles |
RNRF 2019, pp. 157ss | Le statut du notaire et de son étude |
Fondation notariat suisse | La densification du territoire et son impact sur les transactions immobilières |
Zürich 2019, pp. 63ss | Le droit de superficie – Enjeux économiques |
RNRF 2018, pp. 201ss (avec Bastien Verrey) | L’acquisition d’immeubles en cas d’union libre |
Journée de droit successoral 2018, pp. 43ss | La substitution légale et la substitution vulgaire |
Notalex 2018, pp. 37ss | Le créancier face au débiteur confronté à une succession |
Notalex 2017, pp. 117ss | Les hypothèques légales de droit privé, plus spécialement l’hypothèque légale des artisans et entrepreneurs |
Notalex 2014, pp. 97ss | Le mandat pour cause d’inaptitude – Aspects pratiques |
RNRF 2013, pp. 161ss | La responsabilité du notaire en relation avec le nouveau droit de la protection de l’adulte |
Le droit en question, Mélanges Margarata Baddeley, 2017, pp. 323ss | L’exhérédation d’un insolvable |
Notalex 2016, pp. 71ss | Les servitudes dans l’exécution forcée |
La propriété par étages aujourd'hui, Genève 2016, pp. 33ss | Les actes authentiques dans le domaine de la propriété par étages |
Journée de droit successoral 2016, pp. 51ss | Droit des successions et LFAIE |
RNRF 2015, pp. 383ss | Les examens de capacité de notaire |
Journée de droit successoral 2015, pp. 141ss | La désignation des personnes dans les dispositions pour cause de mort |
PPE 2015 (Neuchâtel), pp. 163ss | Les locaux annexes distincts |
RNRF 2014, pp. 299ss | L'usufruit de disposition immobilier |
Fondation notariat suisse, Planification et partage successoraux, 2014, pp. 243 | Le pacte sur succession non ouverte |
Une empreinte sur le Code civil, Mélanges Paul-Henri Steinauer, 2013, pp. 403ss | Le droit d'emption des parents selon les art. 25 à 27 LDRF |
Fondation notariat suisse, Les servitudes et les cédules hypothécaires, 2012, pp. 169ss | Les servitudes et les modifications de limites |
RNRF 2012, pp. 18ss | L'impact de la nouvelle ORF et de l'OAAE sur l'activité notariale |
Droit de superficie et leasing immobilier, Genève 2011, pp. 1ss | La constitution du droit de superficie |
Successio 2010, pp. 12ss | Droit notarial vs droit successoral |