Publications

Michel Mooser est l’auteur de plusieurs publications, principalement dans les domaines du droit notarial, du droit des successions et des droits réels.

Parmi les publications les plus récentes, figurent les contributions suivantes :

Ouvrages

1997 Le droit d’habitation, Thèse - Fribourg
2004/2014 Le droit notarial en Suisse, éd. Stämpfli, Berne (1ère/2ème éd.)

Participation à des commentaires

Zivilgesetzuch II, Commentaire bâlois, 6ème éd., Bâle 2019 : Art. 776 – 778
Code civil I, Commentaire romand, Bâle 2016 : art. 9, art. 181-184, art. 942 à 977, art. 55 et 55a T.f.
Code des obligations, Commentaire romand, 2ème éd., Bâle 2012, art. 158 à 163

Articles (depuis 2010)

RFJ 2020, pp. … La prise en compte de la fortune dans le calcul des prestations complémentaires et de la subvention aux frais d’accompagnement
Notalex 2020, pp. 1ss La caducité des pactes successoraux
Journée de droit successoral 2020, pp. 91ss La succession insolvable
RNRF 2019, pp. 317ss Les particularités de la réalisation forcée des immeubles agricoles
RNRF 2019, pp. 157ss Le statut du notaire et de son étude
Fondation notariat suisse La densification du territoire et son impact sur les transactions immobilières
Zürich 2019, pp. 63ss Le droit de superficie – Enjeux économiques
RNRF 2018, pp. 201ss (avec Bastien Verrey) L’acquisition d’immeubles en cas d’union libre
Journée de droit successoral 2018, pp. 43ss La substitution légale et la substitution vulgaire
Notalex 2018, pp. 37ss Le créancier face au débiteur confronté à une succession
Notalex 2017, pp. 117ss Les hypothèques légales de droit privé, plus spécialement l’hypothèque légale des artisans et entrepreneurs
Notalex 2014, pp. 97ss Le mandat pour cause d’inaptitude – Aspects pratiques
RNRF 2013, pp. 161ss La responsabilité du notaire en relation avec le nouveau droit de la protection de l’adulte
Le droit en question, Mélanges Margarata Baddeley, 2017, pp. 323ss L’exhérédation d’un insolvable
Notalex 2016, pp. 71ss Les servitudes dans l’exécution forcée
La propriété par étages aujourd'hui, Genève 2016, pp. 33ss Les actes authentiques dans le domaine de la propriété par étages
Journée de droit successoral 2016, pp. 51ss Droit des successions et LFAIE
RNRF 2015, pp. 383ss Les examens de capacité de notaire
Journée de droit successoral 2015, pp. 141ss La désignation des personnes dans les dispositions pour cause de mort
PPE 2015 (Neuchâtel), pp. 163ss Les locaux annexes distincts
RNRF 2014, pp. 299ss L'usufruit de disposition immobilier
Fondation notariat suisse, Planification et partage successoraux, 2014, pp. 243 Le pacte sur succession non ouverte
Une empreinte sur le Code civil, Mélanges Paul-Henri Steinauer, 2013, pp. 403ss Le droit d'emption des parents selon les art. 25 à 27 LDRF
Fondation notariat suisse, Les servitudes et les cédules hypothécaires, 2012, pp. 169ss Les servitudes et les modifications de limites
RNRF 2012, pp. 18ss L'impact de la nouvelle ORF et de l'OAAE sur l'activité notariale
Droit de superficie et leasing immobilier, Genève 2011, pp. 1ss La constitution du droit de superficie
Successio 2010, pp. 12ss Droit notarial vs droit successoral